Les mentions légales ci-dessous s’appliquent au présent site Internet https://www.cma36.fr/
Editeur :
Raison sociale : CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT CENTRE-VAL DE LOIRE
Siège social : 28 rue du Faubourg de Bourgogne, 45000 ORLEANS
Immatriculation (SIREN et RCS) : 130027980
SIRET : 13002798000015
Code APE : Activités des organisations patronales et consulaires (9411Z)
N° TVA intracommunautaire : FR04130027980
Téléphone : 02 38 68 03 32
Adresse e-mail : sg_contact@cma-cvl.fr
Directrice de la publication : Aline MERIAU
Développeur :
Nom : INNOVEST
Raison sociale : INNOVEST
Siège social : 19 rue Édouard Vaillant, 37000 Tours
Téléphone/site internet : 02 47 68 48 68 https://innovest.fr/
Hébergeur :
ADISTA CYRES
12, rue Jacques-Petitjean, 37000 Tours.
Téléphone/site internet : 02 47 68 48 50 https://www.cyres.fr/
Crédits :
Propriété intellectuelle : La structure générale du site internet https://www.cma36.fr/ ainsi que les textes, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat Centre Val de Loire (CMA-CVL) ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la CMA-CVL ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens de l’article L-335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles : Des traitements de données à caractère personnel sont réalisés à travers l’utilisation du site https://www.cma36.fr/. Pour en savoir plus sur ces traitements, vous pouvez consulter la politique de confidentialité.
Cookies : Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur. Il permet d’analyser le comportement des utilisateurs lors de la visite d’un site internet. Comme la plupart des sites internet, notre site internet utilise des cookies. Tous nos cookies ont une durée de vie de 13 mois maximum. Afin d’en savoir plus sur les cookies, vous pouvez consulter la politique cookies que nous avons mis en place.
Maintenance : la CMA-CVL se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis.
Date de mise à jour : 31/01/2024